SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique
Numéro de dépôt :
3848653
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
Présentation de la marque GLASSOLUTIONS SAINT-GOBAIN
Déposée le 26 juillet 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLASSOLUTIONS SAINT-GOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 768 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque GLASSOLUTIONS SAINT-GOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 447768169
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672105 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires ou teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre.
Glace argentée, miroirs, meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes en verre, vérandas, poignées en verre.
Verre brut et mi-ouvré ; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés.
Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration de menuiserie, de vitrerie et de miroiterie.
Stockage, transport, distribution (livraisons) de produits verriers.
Transformation de produits verriers.
Conseils techniques sur le choix, l'emploi, la mise en œuvre de matériaux verriers ; calculs techniques optimisant le choix des matériaux verriers en fonction de chaque projet architectural ; calculs des performances des produits verriers.
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