SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique
Numéro de dépôt :
4050418
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
Présentation de la marque GLASS CHRONO
Déposée le 27 novembre 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GLASS CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 768 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque GLASS CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 447768169
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672105 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrage et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces (vitres) pour la construction claire ou teintée, glace (vitres) pour la construction extra claire, verre de construction imprimé clair et teinté, verre de construction armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre de construction étiré, verre de construction soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre ; vitrages émaillés opaques et translucides, vitrages sérigraphiés, vitrages peints, vitrages imprimés ; vérandas (construction non métalliques).
Glace argentée, miroirs, meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes en verre, poignées de portes ou de meubles en verre.
Glace laquée (matières premières).
Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration de menuiserie, de vitrerie et de miroiterie.
Stockage, transport, distribution (livraisons) de produits verriers.
Transformation de produits verriers.
Conseils techniques sur le choix, l'emploi, la mise en oeuvre de matériaux verriers ; calculs techniques optimisant le choix des matériaux verriers en fonction de chaque projet architectural (travaux d'ingénieurs) ; calculs des performances des produits verriers (travaux d'ingénieurs).
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