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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE
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CLEAR-LITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR-LITE
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3898182
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
CLEAR-LITE de SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque CLEAR-LITE

Déposée le 17 février 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR-LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 768 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CLEAR-LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR-LITE est expirée depuis le 17 février 2022.

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REFLEXLITE DESIGN , VIEWGLASS , TEX GLASS , PICTUREit , DESIRE , ART-SAFE , GLASSOLUTIONS SAINT-GOBAIN , SLIM WALL , CLIP-IN , My DecoPrint


SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 447768169


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672105 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires ou teintées, glaces extra-claires, verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres et moulures pour cadres (encadrements), verre argenté (miroiterie), armoires, baguettes (linteaux) d'encadrement, étagères, plaques de verre pour miroirs, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), présentoirs, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, vitrines (meubles) ; armoires de toilette.

Verre brut et mi-ouvré ; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés.