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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN GLASS FRANCE
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VERTOPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTOPAL
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4295530
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
VERTOPAL de SAINT GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque VERTOPAL

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VERTOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTOPAL arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

SAINT GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT GOBAIN GLASS FRANCE, Société anonyme - 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 998269211


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle Limouzy - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Matériaux de construction métalliques, à savoir profilés de fixation métallique pour vitrages. Portes et fenêtres métalliques, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis de portes et de fenêtres métalliques, fixations métalliques (quincaillerie), dispositifs de fixation métalliques, rails métalliques pour portes et fenêtres ;

Vitres pour la construction ; vitrages résistants au feu pour la construction ; verre isolant et verre de sécurité pour la construction ; vitres feuilletées. Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages de protection, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme ;

Verre brut et mi-ouvré (autre que pour la construction) ; glace laquée, vitrages émaillés opaques et translucides, vitrages sérigraphiés, vitrages imprimés, vitrages peints.