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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SP 6
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP 6
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558141
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque SP 6

Déposée le 14 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2280137) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2280137) - 92400 - France.

La marque SP 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP 6 est expirée depuis le 14 février 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2280137) - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2280137) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280137 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Verre ou glace pour le bâtiment, vitrages feuilletés.Verre ou glace brut ou mi-ouvré

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.