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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SP 10
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP 10
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418935
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque SP 10

Déposée le 14 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2216268) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2216268) - 92400 - France.

La marque SP 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP 10 est expirée depuis le 14 mai 2012.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2216268) - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2216268) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216268 - Publication au BOPI 2002-02-21

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vitrages feuilletés pour l'automobile.Verre ou glace pour le bâtiment, vitrages feuilletés.Verre ou glace brut ou mi-ouvré, verre pour vitrages automobile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.