Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLARIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque SOLARIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190609 - Publication au BOPI 2001-01-24
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314975 - Publication au BOPI 2001-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 26 février 2001 - Changement de dénomination n°315875 - Publication au BOPI 2001-02-26
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460666 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Toit ouvrant en verre pour voitures
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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