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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SGSOLAR SUNLAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SGSOLAR SUNLAP
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3687122
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2029
SGSOLAR SUNLAP de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGSOLAR SUNLAP

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGSOLAR SUNLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 “ Les Miroirs ”, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SGSOLAR SUNLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SGSOLAR SUNLAP arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - 18 “ Les Miroirs ”, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724848 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; éléments photovoltaïques ; éléments de toit photovoltaïques et modules hybrides thermo-solaires ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité.

Appareils et installations de production d'énergie photovoltaïque ; installation et appareils de production d'énergie fonctionnant à l'énergie solaire ; panneaux de captation de la chaleur solaire.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction, revêtements vitreux de murs et de parois ainsi que couvertures de toit et éléments de toitures incorporant des éléments photovoltaïques ; toitures non métalliques incluant des cellules solaires.