Déposée le 3 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SGG THERM+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.
La marque SGG THERM+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 998269211
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France
Inscription le 5 décembre 2006 - renonciation partielle n°444885 - Publication au BOPI 2006-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; vitrages pour appareils et installations de réfrigération ; vitrages pour appareils et installations de refroidissement ; portes pour appareils et installations de réfrigération ; portes pour appareils et installations de refroidissement. Verre et vitrages pour la construction ; verre et vitrages isolants pour la construction ; portes non métalliques. Comptoirs ; comptoirs pour la présentation des plats dans les restaurants, restaurants libre service et magasins d'alimentation.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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