Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGG GLASS COMPASS
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3874565
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
SGG GLASS COMPASS de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGG GLASS COMPASS

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGG GLASS COMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SGG GLASS COMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGG GLASS COMPASS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2021.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , (Marque figurative) , SILVIT , TA 40 , SAINT-JUST , SPY-GLASS , IMAGE , EGLAS , LITE-POINT


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de calcul dans le domaine des matériaux de construction non métalliques ; logiciels de conception d'installations en verre ; logiciels permettant la visualisation des configurations conçues et l'établissement des schémas techniques ; logiciels permettant l'établissement de devis ; logiciels de commande par voie électronique de produits verriers et de traitement de ces commandes ; logiciels permettant le calcul thermique et l'efficacité énergétique de produits verriers.

Services de conseil dans le choix de produits verriers, le calcul thermique et l'efficacité énergétique de produits verriers, le calcul des quantités nécessaires, fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ; services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web.

Conseils techniques dans le domaine verrier ; consultations professionnelles techniques en matière de produits verriers ; étude de projets techniques ; conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.