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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SGG DANUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGG DANUBE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3339644
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015
SGG DANUBE de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGG DANUBE

Déposée le 8 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGG DANUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

La marque SGG DANUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGG DANUBE est expirée depuis le 8 février 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Verres et vitrages pour la construction ; vitrages trempés ou feuilletés ; portes, cloisons en verre, cabines de bains en verre, pare-douche en verre. Verres et vitrages pour la décoration ; verres émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et mi-ouvré.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.