SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3003567
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030
Présentation de la marque REFLECTASOL
Déposée le 26 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFLECTASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque REFLECTASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427910 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736324 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14
Vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et double-vitrages réfléchissants ou anti-réfléchissants, vitrages revêtus de couches, glace claire ou teintée, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, portes en verre, portes incorporant du verre. Miroirs, miroirs espions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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