Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLANITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PLANITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation n°2019748 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238186 - Publication au BOPI 2003-03-05
Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151955 - Publication au BOPI 1992-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301783 - Publication au BOPI 2000-06-07
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529448 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
Verre plat, en particulier verre flotté, pour la construction;feuilles de verre revêtues de couches semi-réfléchissantes;verres isolants;verres isolants revêtus de couches semi-réfléchissantes; verres imprimés.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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