Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PARSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation n°2093331 - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345113 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 2 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50472 - Publication au BOPI 1991-01-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177746 - Publication au BOPI 1994-10-20
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644069 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, hublots, pare-brise.Matières servant à isoler.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes: asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre, cheminée.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré, verrerie, glace et verre colorés, porcelaine et faïence.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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