Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PANORAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint-Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PANORAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Compagnie de Saint-Gobain, Mme Bruno Blandine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372261 - Publication au BOPI 2008-05-06
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684489 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14
Portes et portes-fenêtres métalliques à un ou plusieurs vantaux, cadres, châssis et armatures de portes et portes-fenêtres métalliques ; garnitures de portes et portes-fenêtres métalliques ; panneaux de portes et portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques. Portes et portes-fenêtres non métalliques à un ou plusieurs vantaux ; portes-fenêtres coulissantes ; portes-fenêtres comportant un ou plusieurs vitrages bombés trempés ou feuilletés, portes-fenêtres comportant un double vitrage ; cadres, châssis et armatures de portes et portes-fenêtres non métalliques, garnitures de portes et portes-fenêtres non métalliques, panneaux de portes et portes-fenêtres non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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