Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOBLE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4110402
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque NOBLE
Déposée le 5 août 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NOBLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet total n°648605 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, glace claire ou teintée, glace extra-claire, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, panneaux en verre, verre étiré, verre soufflé, portes en verre, portes incorporant du verre ; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction ;
Verre étiré et soufflé pour la décoration, verre de couleur, verre thermo-fusé ; verre brut et mi-ouvré pour la décoration.
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