SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3546493
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2027
Présentation de la marque NEOSOLIA
Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOSOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-05 du 1 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque NEOSOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Inscription le 28 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491520 - Publication au BOPI 2009-01-28
Inscription le 28 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491521 - Publication au BOPI 2009-01-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658765 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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