Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIRALITE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98744523
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2028

Présentation de la marque MIRALITE

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MIRALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque MIRALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIRALITE arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2379044 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688992 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25

Tous matériaux verriers pour la construction ; vitrages trempés ou feuilletés ; portes, cloisons en verre. Glace argentée, glace cuivrée, miroirs, meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes en verre. Verre brut et mi-ouvré ; glace laquée pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.