Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4261293
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Marque figurative de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) Les miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261293.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , (Marque figurative) , SILVIT , TA 40 , SAINT-JUST , SPY-GLASS , IMAGE , EGLAS , LITE-POINT


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - Les miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Parois de cabine de douche (pare douche) cloison non métallique de douche.

Matériaux de construction non métalliques à savoir : verre de construction, verre imprimé pour la construction ; verre à motifs ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verres destinés au bâtiment, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ; dalles en verre destinées au bâtiment ; verre à vitre pour la construction ; verre armé ; verre feuilleté ; verre trempé ; verre émaillé ; verre laqué ; verre sérigraphié ; verre peint ;

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (à l'exception du verre de construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (à l'exception du verre de construction) ; verres laqués (à l'exception du verre de construction) ; verres sérigraphiés (à l'exception du verre de construction) ; verres peints (à l'exception du verre de construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques ; verre décoratif.