Déposée le 1 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) Les miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261293.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - Les miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Parois de cabine de douche (pare douche) cloison non métallique de douche.
Matériaux de construction non métalliques à savoir : verre de construction, verre imprimé pour la construction ; verre à motifs ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verres destinés au bâtiment, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ; dalles en verre destinées au bâtiment ; verre à vitre pour la construction ; verre armé ; verre feuilleté ; verre trempé ; verre émaillé ; verre laqué ; verre sérigraphié ; verre peint ;
Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (à l'exception du verre de construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (à l'exception du verre de construction) ; verres laqués (à l'exception du verre de construction) ; verres sérigraphiés (à l'exception du verre de construction) ; verres peints (à l'exception du verre de construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques ; verre décoratif.
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