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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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ISOBAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOBAIE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297668
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque ISOBAIE

Déposée le 31 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277588) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277588) - 92400 - France.

La marque ISOBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOBAIE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277588) - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2277588) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2041421 - Publication au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277588 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179024 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 14 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60213 - Publication au BOPI 1992-02-14

Verre et matériaux de construction. Verre à vitre, vitrages isolants.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.