Marque renouvelée - Marque en vigueur

GIVRE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1599337
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2030

Présentation de la marque GIVRE

Déposée le 27 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) Tour Saint-Gobain, 12 place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 Rue de Fleurus, 75006 PARIS - France.

La marque GIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GIVRE arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour Saint-Gobain, 12 place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 Rue de Fleurus, 75006 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172310 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 10 avril 2000 - Changement de dénomination n°298522 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442281 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749748 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Tous matériaux verriers pour la construction, verres imprimés, verre brut et mi-ouvré

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.