Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fensternetzwerk
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4002821
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
Fensternetzwerk de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque Fensternetzwerk

Déposée le 3 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fensternetzwerk » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Fensternetzwerk a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fensternetzwerk arrivera à expiration en date du 3 mai 2023.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , (Marque figurative) , SILVIT , TA 40 , SAINT-JUST , SPY-GLASS , IMAGE , EGLAS , LITE-POINT


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation de produits verriers fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ; installation de portes et de fenêtres ; services liés à installation de portes et de fenêtres ;

Services de conseil dans le choix de produits verriers dont notamment, le calcul des quantités nécessaires, fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ; services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;

Conseils techniques dans le domaine verrier notamment conseils liés à installation de portes et de fenêtres ; consultations professionnelles techniques en matière de produits verriers ; étude de projets techniques ; conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.