Déposée le 24 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECLAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme Limouzy Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ECLAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et doubles-vitrages réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages bombés (verre de construction), verre imprimé clair et teinté, aquariums (construction), vérandas, fenêtres isolantes (verre de construction), éléments de fenêtre isolants (verre de construction) ; glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction ; feuilles, plaques, panneaux, parois (verre de construction) ; verre (verre de construction) destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction (verre de construction).
Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autre que pour la construction) ; verre émaillé opaque ou translucide (autre que pour la construction) ; verre laqué (autre que pour la construction) ; verre sérigraphié (autre que pour la construction) ; verre peint (autre que pour la construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meuble.
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