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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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CURVILINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURVILINE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95582630
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015

Présentation de la marque CURVILINE

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURVILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2292712) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2292712) - 92400 - France.

La marque CURVILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURVILINE est expirée depuis le 28 juillet 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2292712) - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2292712) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292712 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Structure rigide métallique comportant des vitrages plans ou bombés se déplaçant sur un rail inférieur et un rail supérieur, constituant un dispositif d'obturation mobile pour une ouverture ménagée dans une cloison.Structure rigide non métallique comportant des vitrages plans ou bombés se déplaçant sur un rail inférieur et un rail supérieur, constituant un dispositif d'obturation mobile pour une ouverture ménagée dans une cloison ; vitrages plans ou bombés pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.