Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOL-LITE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3008445
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030

Présentation de la marque COOL-LITE

Déposée le 18 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL-LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque COOL-LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOL-LITE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Inscription le 9 août 2000 - Changement de dénomination n°305184 - Publication au BOPI 2000-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428979 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737873 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28

Matériaux de cosntruction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et double-vitrages réfléchissants ou anti-réfléchissants, vitrages revêtus de couches, glaces claire ou teintée, glace extra-claire, verre émaillé pour la construction, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés. Glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction. Verre émaillé opaque ou translucide pour la décoration. Verre brut et mi-ouvré pour la décoration.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.