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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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CONTOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTOUR
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3003573
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTOUR arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 Rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427907 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736433 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages revêtus de couches, vitrages et double-vitrages bombés, glace claire ou teintée, glace extra-claire, verre imprimé clair et teinté, verre sérigraphié, verre armé, baies cintrées coulissantes, pare-douche en verre.