SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1466086
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2027
Présentation de la marque CLIMAPLUS
Déposée le 13 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIMAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque CLIMAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société par actions simplifiée - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation n°2099032 - Publication au BOPI 1997-46
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346422 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151955 - Publication au BOPI 1992-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177746 - Publication au BOPI 1994-10-20
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658725 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08
Verres et vitrages isolants, verres et vitrages à parois multiples, verres et vitrages à couche réfléchissante, fenêtres isolantes, éléments de fenêtres isolants, matériaux d'isolation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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