Marque expirée - Marque en non vigueur

BLINDOVISPORT SA 38
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590525
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque BLINDOVISPORT SA 38

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLINDOVISPORT SA 38 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2297720) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2297720) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLINDOVISPORT SA 38 est expirée depuis le 2 octobre 2015.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2297720) - 92400 - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2297720) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2297720 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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