Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioClear
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4028414
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2023
BioClear de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque BioClear

Déposée le 27 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BioClear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque BioClear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioClear arrivera à expiration en date du 27 août 2023.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages recuits, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, vitrages et double-vitrages réfléchissants, vitrages revêtus de couches, vitrages bombés, verre imprimé clair et teinté, aquariums (construction), vérandas, fenêtres isolantes, éléments de fenêtre isolants. Glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction ;

Verre plat, et notamment, verre flotté, verre imprimé pour véhicules, feuilles de verre revêtues de couches.