Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCLEAN
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3120695
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021

Présentation de la marque BIOCLEAN

Déposée le 12 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque BIOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCLEAN est expirée depuis le 12 septembre 2021.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 22 août 2011 n°2478225 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-22

Verre pour la construction.