Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AQUACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque AQUACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2379046 - Publication au BOPI 2008-07-09
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688987 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25
Revêtement hydrophobe à base de produits chimiques pour vitrages en verre ou verre organique. Matériaux pour la protection des surfaces de vitrages en verre ou verre organique. Produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pour le nettoyage et la protection du verre ou verre organique. Pare-brise, vitrages latéraux, lunettes arrière, toits pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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