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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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AQUA LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA LINE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4047043
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
AQUA LINE de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque AQUA LINE

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) “ Les miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque AQUA LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA LINE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - “ Les miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Matériaux de construction non métalliques ; vitrages et double-vitrages trempés et semi-trempés, vitrages et double-vitrages feuilletés, vitrages et double-vitrages pour l'isolation thermique et l'isolation thermique renforcée, vitrages et double-vitrages pour l'isolation acoustique, vitrages et double-vitrages de protection, vitrages et double-vitrages de rénovation, vitrages et double-vitrages de contrôle solaire, double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, glaces claires ou teintées, glaces extra claires (verre pour la construction), verre imprimé clair et teinté, verre armé, dalles en verre, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages extérieurs attachés, vitrages extérieurs collés, baies cintrées coulissantes, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre ;

Verre brut et mi ouvré ; glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés.