Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTETTE
SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95571155
Date de dépôt :
11/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2015

Présentation de la marque QUARTETTE

Déposée le 11 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC domicilié(e) Zone Industrielle Bellevue,23350 GENOUILLAC (dossier no 2285135) - 23350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 390 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2285135) - 92400 - France.

La marque QUARTETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTETTE est expirée depuis le 11 mai 2015.

SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : EUROLENE , EVEREST , EUROTHERMIQUE , ATOLL , ORCHESTRA , MOTUS4 , EUROPHONE , DECOROC , EUROBAC , EOLE


SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme - Zone Industrielle Bellevue,23350 GENOUILLAC (dossier no 2285135) - 23350 - France - SIREN 307390104


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2285135) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 29 mars 2000 - Changement de dénomination n°298129 - Publication au BOPI 2000-03-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285135 - Publication au BOPI 2005-03-30

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.