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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
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MOTUS4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS4
SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3806502
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
MOTUS4 de SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC

Présentation de la marque MOTUS4

Déposée le 15 février 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTUS4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC domicilié(e) Zone Industrielle Bellevue - 23350 - GENOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 390 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque MOTUS4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUS4 est expirée depuis le 15 février 2021.

SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : EUROLENE , EVEREST , EUROTHERMIQUE , ATOLL , ORCHESTRA , EUROPHONE , DECOROC , EUROBAC , EOLE , ATRIUM


SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme - Zone Industrielle Bellevue - 23350 - GENOUILLAC - France - SIREN 307390104


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.

Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.