Déposée le 21 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Clini'Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC domicilié(e) Zone Industrielle Bellevue - 23350 - GENOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 390 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque Clini'Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme - Zone Industrielle Bellevue - 23350 - GENOUILLAC - France - SIREN 307390104
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.
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