Déposée le 25 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPECTRAL COLOR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque SPECTRAL COLOR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN EMBALLAGE société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 722034592
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Emballages en verre tels que bouteilles, pots, flacons.Coloration d'emballages en verre
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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