Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541640
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1999
Marque figurative de SAINT-GOBAIN EMBALLAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE domicilié(e) Les Miroirs , 18, avenue d'Alsace COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541640.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 1999.

SAINT-GOBAIN EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVER , (Marque figurative) , LA CADETTE , SOURCE LEGERE , GLEN SCOTT , MILKY , VITIZOOM , ALPO , (Marque figurative) , EVERGLASS


SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, société anonyme - Les Miroirs , 18, avenue d'Alsace COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vins exclusivement de pays ou d'appelllation d'origine en provenance de Touraine, vins mousseux de qualité et V.M.Q.P.R.D. en provenance de Touraine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine en provenance de Touraine, alcools autres que les eaux-de-vie