Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNATIS
SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3531439
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
ALTERNATIS de SAINT-GOBAIN EMBALLAGE

Présentation de la marque ALTERNATIS

Déposée le 16 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIS est expirée depuis le 16 octobre 2017.

SAINT-GOBAIN EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVER , (Marque figurative) , LA CADETTE , SOURCE LEGERE , GLEN SCOTT , MILKY , VITIZOOM , ALPO , (Marque figurative) , EVERGLASS


SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 722034592


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, périodiques, livres, livrets, registres, catalogues, répertoires, manuels, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatifs aux conditionnements en verre ; photographies.

Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux précieux ; verrerie à savoir bouteilles, pots, bocaux et flacons non en métaux précieux ; matériaux verriers pour la décoration ; verres émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Services de transmission et de communication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'information et de toutes autres données, y compris ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; télécommunications ; agences de presses ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'informations en ligne à partir de base de données informatiques ou télématiques ou du réseau Internet ; agences d'informations (nouvelles).