Déposée le 16 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERNATIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN EMBALLAGE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 722034592
Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, périodiques, livres, livrets, registres, catalogues, répertoires, manuels, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatifs aux conditionnements en verre ; photographies.
Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux précieux ; verrerie à savoir bouteilles, pots, bocaux et flacons non en métaux précieux ; matériaux verriers pour la décoration ; verres émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Services de transmission et de communication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'information et de toutes autres données, y compris ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web, services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; télécommunications ; agences de presses ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'informations en ligne à partir de base de données informatiques ou télématiques ou du réseau Internet ; agences d'informations (nouvelles).
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