Déposée le 10 juin 1983 par SAINT-GOBAIN DESJONQUERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SGD CLEAN -PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAINT-GOBAIN DESJONQUERES,, domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2019747) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2019747) - France.
La marque SGD CLEAN -PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN DESJONQUERES - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2019747) - France
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2019747) - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1993 n°2019747 - Publication au BOPI 1993-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Tous articles de verrerie et plus spécialement des flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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