Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTISIL
SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V.

Numéro de dépôt :
3838699
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
HORTISIL de SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V

Présentation de la marque HORTISIL

Déposée le 14 juin 2011 par SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V. domicilié(e) Zeusstraat 2 - 5048 - CA TILBURG - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque HORTISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTISIL est expirée depuis le 14 juin 2021.

SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V a également déposé les autres marques suivantes : CULTIROOFS , CULTILENE ReaXXion , CULTILENE A SAINT-GOBAIN COMPANY , FloramaXX , CULTILENE EXXellent , CULTIWALLS , CULTILENE OptimaXX , CultimiXX


SAINT-GOBAIN CULTILENE B.V. - Zeusstraat 2 - 5048 - CA TILBURG - Pays-Bas


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 8 mars 2012 - Rejet partiel n°571280 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Tentures murales à base de fibres minérales.