SAINT-GOBAIN CERAMIQUES AVANCEES DESMARQUEST, Société anonyme
Numéro de dépôt :
93491006
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
Présentation de la marque CICE
Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN CERAMIQUES AVANCEES DESMARQUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN CERAMIQUES AVANCEES DESMARQUEST domicilié(e) Lieu dit “ Les Miroirs ”, 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2252013) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 332 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2252013) - 92300 - France.
La marque CICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CICE est expirée depuis le 3 novembre 2013.
SAINT-GOBAIN CERAMIQUES AVANCEES DESMARQUEST, Société anonyme - Lieu dit “ Les Miroirs ”, 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2252013) - 92400 - France - SIREN 328332804
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2252013) - 92300 - France
Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination n°388007 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2003 n°2252013 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination n°388008 - Publication au BOPI 2004-03-04
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513684 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537589 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
Machines, machines-outils, parties constitutives de ces machines; machines pour l'industrie textile, la filature, le tissage; métiers à filer, à tisser et à broder, parties constitutives de ces machines; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations de conduites et de distribution d'eau, robinets mélangeurs, parties constitutives de robinets et de vannes.Recherches scientifiques et industrielles, recherches techniques, travaux d'ingénieurs, bureaux d'études
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CICE"
