SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3235121
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013
Présentation de la marque CERACLEAN
Déposée le 7 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEENs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEENs domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, Lieu dit Les Miroirs,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 436 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/EB domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.
La marque CERACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERACLEAN est expirée depuis le 7 juillet 2013.
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN (Société par actions simplifiée) - 18, avenue d'Alsace, Lieu dit Les Miroirs,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 344436225
NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/EB - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Céramiques industrielles et notamment filtres en céramiques. Filtres (dispositifs antipollution pour contrôle d'émissions de moteurs), en particulier pots d'échappement à catalyse. Véhicules routiers, véhicules non routiers, tels que engins de chantier, de mine, de travaux publics, véhicules nautiques, véhicules ferroviaires, parties de véhicules routiers et non routiers, de véhicules nautiques, de véhicules ferroviaires, à savoir éléments d'échappement pour moteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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