Déposée le 20 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ABRASIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ABRASIFS domicilié(e) rue de l'Ambassadeur,
78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque NORMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ABRASIFS, Société Anonyme - rue de l'Ambassadeur,
78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France - SIREN 669801243
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321549 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381833 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321550 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2010 n°2446296 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-12
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754312 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les œufs. Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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