Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ABRASIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOSPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ABRASIFS domicilié(e) Rue de l'Ambassadeur,78700 CONFLANS SAINT HONORINE (dossier no 2245830) - 78700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2245830) - 75008 - France.
La marque CARBOSPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ABRASIFS Société Anonyme - Rue de l'Ambassadeur,78700 CONFLANS SAINT HONORINE (dossier no 2245830) - 78700 - France - SIREN 669801243
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2245830) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245830 - Publication au BOPI 2003-07-09
Renouvellement sans limitation n°2019554 - Publication au BOPI 1993-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373491 - Publication au BOPI 2003-07-02
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53932 - Publication au BOPI 1991-05-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, poncer et tous abrasifs appliqués, en particulier toiles et disques abrasifs sur tous supports, papiers abrasifs, bandes sans fin, disques constitués par des abrasifs appliqués;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Machines et machines-outils, en particulier pour poncer, meuler, abraser, surfacer, rectifier ou tronçonner;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main, en particulier outils abrasifs pour abraser, poncer, polir et tronçonner;tous abrasifs agglomérés, en particulier abrasifs agglomérés et meules sous toutes formes, disques constitués par des abrasifs agglomérés;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) et matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage, en particulier tampons à récurer;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Traitement de matériaux, en particulier des métaux et du verre.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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