Déposée le 2 décembre 1996 par SAINT-GILLES Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA VERMONDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est SAINT-GILLES Gilles, Jacques, Louis, domicilié(e) 53 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque DOMAINE DE LA VERMONDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VERMONDIE est expirée depuis le 2 décembre 2006.
SAINT-GILLES Gilles, Jacques, Louis - 53 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Bronzes (objets d'art), bustes en métaux communs, clés, corbeilles métalliques, enseignes en métal, figurines (statuettes) en métaux communs; garnitures de fenêtres, de lit, de portes, de meubles (métalliques); girouettes; grilles métalliques; huisseries métalliques; jalousies et lambris métalliques; boîtes aux lettres métalliques; monuments métalliques; poignées de porte en métal; statues et statuettes en métaux communs; sculptures en métaux communs; pots, boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Affiches, albums, aquarelles, objets d'art gravés et lithographiés, boîtes décoratives en carton ou en papier, brochures, cartes géographiques, catalogues, chevalets pour la peinture, chromos, écritoires, faire-part (papeterie); figurines (statuelles) en papier maché; représentations graphiques; gravures; lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, maquettes d'architecture, écritoires; peintures (tableaux) encadrés ou non; photographies, pochoirs, portraits, cartes-postales, publications, prospectus, revues; stylos, linge de table en papier, matériel pour les artistes. Meubles, glaces (miroirs), cadres; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile,bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs non métalliques: corbeilles non métalliques; écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; corne d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; succédanés de l'écaille. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles et nécessaires de toilette; statues et objets d'art ou de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Services d'architecture et de décoration d'intérieur; aménagement de jardin
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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