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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT GERMAINE
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ENSIFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSIFILM
SAINT GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3271929
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
ENSIFILM de SAINT GERMAINE

Présentation de la marque ENSIFILM

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINT GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSIFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque ENSIFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSIFILM est expirée depuis le 26 janvier 2014.


SAINT GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398828 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Cordes, ficelles, tentes, bâches, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. – filets de pêche. – voiles (gréement). – sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles. – sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.