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Marques déposées par monsieur SAINT GENES JACQUES
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MT MONTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT MONTOUT
MR SAINT GENES JACQUES

Numéro de dépôt :
3086094
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011
MT MONTOUT de SAINT GENES JACQUES

Présentation de la marque MT MONTOUT

Déposée le 1 mars 2001 par monsieur SAINT GENES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MT MONTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est monsieur SAINT GENES JACQUES domicilié(e) 8 BIS RUE ABEL TUFFIER, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

La marque MT MONTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT MONTOUT est expirée depuis le 1 mars 2011.


MR SAINT GENES JACQUES - 8 BIS RUE ABEL TUFFIER, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France


MR SAINT GENES JACQUES - France


Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388665 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Meubles Meubles de salle de bains Miroirs Eclairage (appareils et installations) Porte serviettes, poubelles, porte savon non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.