Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TERTRE DE CALON
Monsieur SAINT GAUDENS Lucien

Numéro de dépôt :
94502062
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON

Déposée le 13 janvier 1994 par monsieur SAINT GAUDENS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU TERTRE DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur SAINT GAUDENS Lucien domicilié(e) 111 Av. Georges Clémenceau, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAINT GAUDENS Lucien - France.

La marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON est expirée depuis le 13 janvier 2004.

SAINT GAUDENS Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU TERTRE DE CALON


Monsieur SAINT GAUDENS Lucien - 111 Av. Georges Clémenceau, 33500 LIBOURNE - France


Monsieur SAINT GAUDENS Lucien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DU TERTRE DE CALON"