Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU TERTRE DE CALON
Numéro de dépôt :
1025668
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON
Déposée le 18 mars 1977 par monsieur SAINT GAUDENS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU TERTRE DE CALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE DE CALON est expirée depuis le 18 mars 1987.
SAINT GAUDENS Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012