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Marques déposées par mademoiselle SAINT GAUDENS Karine
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CHATEAU DU TERTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TERTRE
Mademoiselle SAINT GAUDENS Karine

Numéro de dépôt :
3146110
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/01/2012
CHATEAU DU TERTRE de SAINT GAUDENS Karine

Présentation de la marque CHATEAU DU TERTRE

Déposée le 29 janvier 2002 par mademoiselle SAINT GAUDENS Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est mademoiselle SAINT GAUDENS Karine domicilié(e) « La Haute Faucherie »,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle SAINT GAUDENS Karine domicilié(e) « La Haute Faucherie »,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque CHATEAU DU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TERTRE est expirée depuis le 29 janvier 2012.


Mademoiselle SAINT GAUDENS Karine - « La Haute Faucherie »,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Mademoiselle SAINT GAUDENS Karine - « La Haute Faucherie »,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château du tertre »